1. Éditeur du site
Le présent site présente les activités de Cand’Olive Show Company, compagnie de spectacles sur glace et de créations chorégraphiques dirigée par Olivia Candeloro.
Il est édité par :
– Identité ou dénomination sociale : [nom exact de la personne ou de la structure exploitante]
– Statut juridique : [forme juridique ; mention « EI » si entrepreneur individuel]
– Adresse professionnelle ou siège social : [adresse complète]
– Numéro SIREN : [à compléter]
– Immatriculation : [registre et références selon le statut : RCS, RNA…]
– Capital social : [si société concernée]
– Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
– Téléphone : [numéro professionnel]
– Adresse e-mail : [adresse de contact publique]
Responsable de la publication : [nom et prénom de la personne légalement responsable].
2. Objet du site
Le site a pour objet :
– la présentation de Cand’Olive Show Company et du parcours artistique d’Olivia Candeloro ;
– la présentation des spectacles sur glace, créations chorégraphiques et prestations événementielles ;
– la présentation des activités de coaching et d’accompagnement artistique ;
– la diffusion d’actualités, de photographies et de vidéos ;
– la prise de contact pour des demandes d’informations, de devis ou de prestations.
Les modalités de chaque prestation sont précisées dans les devis, contrats et conditions applicables communiqués au client.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, vidéos, logos, graphismes et créations artistiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Ils appartiennent à l’éditeur ou à leurs titulaires respectifs.
Sous réserve des exceptions prévues par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de ces éléments nécessite l’autorisation préalable des titulaires des droits concernés.
La présence de photographies ou de vidéos d’artistes et de spectacles sur le site ne confère aucun droit de réutilisation de leur image.
Crédits photographiques et audiovisuels : [indiquer les auteurs et crédits requis, ou leur emplacement sur le site].
5. Informations et responsabilité
L’éditeur veille à présenter des informations exactes et actualisées. Des erreurs, omissions ou modifications peuvent néanmoins survenir.
Toute inexactitude peut être signalée à l’adresse de contact indiquée dans les présentes mentions légales.
L’accès au site peut être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d’incident technique.
La responsabilité de l’éditeur reste soumise aux dispositions légales applicables. Les présentes mentions ne limitent pas les droits dont bénéficient les utilisateurs en vertu de la loi.
6. Données personnelles
6.1 Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est [identité de la structure responsable], joignable à [adresse de contact pour les données personnelles].
6.2 Données traitées
Dans le cadre des prises de contact, les données traitées peuvent comprendre le nom, le prénom, l’adresse e-mail, le numéro de téléphone, l’organisme représenté et les informations transmises concernant le projet.
[Adapter cette liste aux champs effectivement présents dans les formulaires.]
Les champs obligatoires sont signalés lors de la collecte. Sans les informations nécessaires, la demande peut ne pas pouvoir être traitée.
6.3 Finalités et bases légales
Les données sont utilisées pour :
– répondre aux demandes générales : intérêt légitime à assurer le suivi des sollicitations ;
– préparer un devis ou une prestation demandée : mesures précontractuelles ;
– gérer une prestation convenue : exécution du contrat ;
– respecter les obligations administratives et comptables : obligations légales.
Toute utilisation supplémentaire, notamment à des fins de prospection, fait l’objet d’une information adaptée et, lorsque nécessaire, d’un consentement préalable.
6.4 Destinataires et transferts
Les données sont accessibles aux personnes habilitées chargées du traitement des demandes ainsi qu’aux prestataires techniques nécessaires à ce traitement.
6.5 Durées de conservation
– Demandes de contact sans suite commerciale : [durée retenue et point de départ].
– Demandes de devis et dossiers clients : [durées retenues, en distinguant suivi courant et archivage].
– Documents soumis à une obligation légale : pendant la durée imposée par les textes applicables.
6.6 Droits des personnes
Selon les conditions prévues par le RGPD, les personnes concernées peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque applicable, de portabilité.
Lorsqu’un traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment.
Les demandes sont à adresser à : [adresse e-mail dédiée ou de contact].
Une réclamation peut également être déposée auprès de la CNIL.
7. Cookies et contenus intégrés
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site ne nécessitent pas de consentement préalable.
Les autres traceurs, notamment ceux liés à certains outils de mesure d’audience, lecteurs vidéo ou contenus de réseaux sociaux, nécessitent un consentement préalable, sauf exemption applicable.
Lorsqu’un consentement est requis, l’utilisateur doit pouvoir accepter, refuser et modifier son choix aussi facilement.
[Compléter avec les outils réellement présents, leurs finalités, les durées des traceurs et le moyen permettant de modifier les préférences. Vérifier le blocage des traceurs concernés avant consentement.]
8. Liens externes
Le site peut proposer des liens vers des sites ou plateformes externes, notamment des réseaux sociaux et des partenaires.
Ces services disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. L’éditeur ne contrôle pas leurs contenus ni leurs évolutions.
10. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.
En cas de litige, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.
Dernière mise à jour : [date de publication ou de révision].